Le contenu de nos Seal

Quand vous créez un contenu, quel que soit son format, il est soumis au droit d’auteur.
Un simple clic droit + enregistrer sous ne suffit pas à s’approprier une image.
De même, une capture d’écran ne dispense pas de respecter la loi.

MENTIONS LÉGALES de TRANSPORT MANAGER
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’Association de Gestion de Transport Manager (AGTM) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’Association de Gestion de Transport Manager (AGTM).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
https://transport-manager.net/legal.php

Nous parlons ici de propriété intellectuelle, car il s’agit d’un bien immatériel.
Les œuvres de Transport Manager (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons) peuvent être utilisées sur nos « Seal » ou sur tous supports lui appartenant, pas en dehors.

Forum Transport Manager
Plans & Thermomètres

En dehors des œuvres de TM, il faut s’assurer que le contenu est libre de droits.
Il faut également vérifier entre les différents droits d’usage.
(Utilisation personnelle et commerciale)

Un contenu libre de droits c’est quoi ?

Un contenu libre de droits est un contenu sous Licences Creative Commons, et/ou tombés dans le domaine public.
Explication ci-dessous des licences Creative Commons avec leurs droits d’usage.

Où trouver des œuvres libres de droits pour illustrer vos contenus ?

(textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons)

Creative Commons
Ce site regroupe différents moteurs de recherche et plateformes d’hébergement de photos/médias sous licences Creative Commons : Flickr, Fotopedia, Google Images…